Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ROYALE
Numéro de dépôt :
1069648
Date de dépôt :
15/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Bar le Duc
Présentation de la marque ROYALE
Déposée le 15 juin 1977 par ETS F. GROJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bar le Duc), la marque française « ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS F. GROJEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°10760 - Publication au BOPI 1979-017