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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets ETIENNE MOTTE FILS & CIE
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DOUCRYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCRYL
Ets ETIENNE MOTTE FILS & CIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1375350
Date de dépôt :
15/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/1996

Présentation de la marque DOUCRYL

Déposée le 15 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) Ets ETIENNE MOTTE FILS & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCRYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets ETIENNE MOTTE FILS & CIE domicilié(e) 69470 COURS LA VILLE (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque DOUCRYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCRYL est expirée depuis le 15 octobre 1996.

Ets ETIENNE MOTTE FILS & CIE a également déposé les autres marques suivantes : EM


Ets ETIENNE MOTTE FILS & CIE, Société anonyme - 69470 COURS LA VILLE (France). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Couvertures.