Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARY CASSATT
Ets ERNEST TURC S.A.

Numéro de dépôt :
3248500
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2013
MARY CASSATT de Ets ERNEST TURC

Présentation de la marque MARY CASSATT

Déposée le 26 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) Ets ERNEST TURC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARY CASSATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets ERNEST TURC domicilié(e) 83 rue des Ponts de Cé,49000 ANGERS - 49000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS ERNEST TURC domicilié(e) BP 70315,49003 ANGERS Cedex 01 - 49003 - France.

La marque MARY CASSATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARY CASSATT est expirée depuis le 26 septembre 2013.

Ets ERNEST TURC a également déposé les autres marques suivantes : CENTRAL JARDIN , CENTRAL FRANCE JARDIN , TULIPES DE FRANCE , JARDINS DE TRONOËN , ORIENTINA , FLEURS DE TRONOËN , DAHLIAS DE FRANCE , ESTRELLA , FLORANJOU


Ets ERNEST TURC S.A. - 83 rue des Ponts de Cé,49000 ANGERS - 49000 - France


ETS ERNEST TURC - BP 70315,49003 ANGERS Cedex 01 - 49003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Produits horticoles ni préparés ni transformés. Graines. Semences. Plantes et fleurs naturelles. Gazon naturel. Arbustes. Plantes. Plants. arbres (végétaux). Plantes séchées pour la décoration.