Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eco propulsion
ETS Eric Bougeard, EURL

Numéro de dépôt :
3888916
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2022
Eco propulsion de ETS Eric Bougeard

Présentation de la marque Eco propulsion

Déposée le 12 janvier 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ETS Eric Bougeard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eco propulsion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ETS Eric Bougeard domicilié(e) 1 rue du mortier aux moines - 37360 - NEUILLE PONT PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 538 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS Eric Bougeard, M. Bougeard Eric domicilié(e) 1 rue du mortier aux moines - 37360 - NEUILLE PONT PIERRE - France.

La marque Eco propulsion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eco propulsion est expirée depuis le 12 janvier 2022.


ETS Eric Bougeard, EURL - 1 rue du mortier aux moines - 37360 - NEUILLE PONT PIERRE - France - SIREN 391538154


ETS Eric Bougeard, M. Bougeard Eric - 1 rue du mortier aux moines - 37360 - NEUILLE PONT PIERRE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.