SOTOVOL
Présentation de la marque SOTOVOL
Déposée le 7 avril 1987 par ETS EDMOND SUEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOTOVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOTOVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOTOVOL est expirée depuis le 7 avril 2007.
ETS EDMOND SUEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 avril 1997 n°2087855 - Publication au BOPI 1997-04-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37
Inscription le 6 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245260 - Publication au BOPI 1997-11-06
Inscription le 3 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54352 - Publication au BOPI 1991-07-03