Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRUT FLORAL
Numéro de dépôt :
1265167
Date de dépôt :
29/02/1984
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
01/03/1994
Présentation de la marque BRUT FLORAL
Déposée le 29 février 1984 par la Société Anonyme (SA) Ets E. CHEVALIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « BRUT FLORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRUT FLORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT FLORAL est expirée depuis le 1 mars 1994.
Ets E. CHEVALIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34