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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS E. BOURGEOIS
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CETAVER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CETAVER
ETS E. BOURGEOIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1695450
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2021

Présentation de la marque CETAVER

Déposée le 26 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS E. BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CETAVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS E. BOURGEOIS domicilié(e) Rue Emile Bourgeois - 80440 - DOMMARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 018 655 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France.

La marque CETAVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 22 23 24 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CETAVER est expirée depuis le 26 septembre 2021.

ETS E. BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : ELECTRIFEUTRE , TERYL , CETAVINYL , T E X T I N A P , CETATHERM


ETS E. BOURGEOIS, Société par Actions Simplifiée - Rue Emile Bourgeois - 80440 - DOMMARTIN - France - SIREN 562018655


CABINET BEAU DE LOMENIE - Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2001 n°2205714 - Publication au BOPI 2001-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 14 février 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°468777 - Publication au BOPI 2008-02-14

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2011 n°2479689 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-12

Rubans en soie ou fibre de verre; gaines, tresses, joncs, cordonnets et cordes et tous articles toronnés, tressés ou tissés avec la fibre de verre à l'état écru, enduit ou traité, utilisables notamment en électricité

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.