Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCAREV
Ets DUPOUY SBCC - Sté ANONYME

Numéro de dépôt :
95582081
Date de dépôt :
24/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2005

Présentation de la marque MUSCAREV

Déposée le 24 juillet 1995 par la société Ets DUPOUY SBCC - Sté ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSCAREV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la société Ets DUPOUY SBCC - Sté ANONYME domicilié(e) Rue Bertrand Balguerie ZI Bordeaux fret, 33520 BRUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 929 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets DUPOUY SBCC - France.

La marque MUSCAREV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCAREV est expirée depuis le 24 juillet 2005.


Ets DUPOUY SBCC - Sté ANONYME - Rue Bertrand Balguerie ZI Bordeaux fret, 33520 BRUGES - France - SIREN 391929882


Ets DUPOUY SBCC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Vins issus du cépage "Muscat" (à l'exception des vins mousseux ordinaires), spiritueux, liqueurs