Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ETS DUFRANCATEL ET CIE
/
FREEDOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEDOM
ETS DUFRANCATEL ET CIE

Numéro de dépôt :
1028524
Date de dépôt :
13/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FREEDOM

Déposée le 13 décembre 1977 par ETS DUFRANCATEL ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FREEDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETS DUFRANCATEL ET CIE domicilié(e) (société en nom collectif) 2 rue de la République 76670 - LE HOULME - France.

La marque FREEDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FREEDOM est expirée depuis le 13 décembre 1987.


ETS DUFRANCATEL ET CIE - (société en nom collectif) 2 rue de la République 76670 - LE HOULME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017

Caravanes de tous types, notamment d'habitation, ou de camping et de tourisme