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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS DUCASSE BUZET
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DF (DUCASSE FILLE)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DF (DUCASSE FILLE)
ETS DUCASSE BUZET, SA

Numéro de dépôt :
4229087
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2025
DF (DUCASSE FILLE) de ETS DUCASSE BUZET

Présentation de la marque DF (DUCASSE FILLE)

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) ETS DUCASSE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DF (DUCASSE FILLE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DUCASSE BUZET domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE TOCTOUCAU, 15 CHEMIN LOU TRIBAIL - 33610 - CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 140 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS DUCASSE BUZET, Mlle DELPHINE DUCASSE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE TOCTOUCAU, 15 CHEMIN LOU TRIBAIL - 33610 - CESTAS - France.

La marque DF (DUCASSE FILLE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DF (DUCASSE FILLE) arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.

ETS DUCASSE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : ARTISAN GASCON , D F (DUCASSE FRERES) , D.P.F. (DYNAMIQUE. PERFORMANT. FIABLE.) , LIEGE + Créations


ETS DUCASSE BUZET, SA - ZONE INDUSTRIELLE DE TOCTOUCAU, 15 CHEMIN LOU TRIBAIL - 33610 - CESTAS - France - SIREN 312140080


ETS DUCASSE BUZET, Mlle DELPHINE DUCASSE - ZONE INDUSTRIELLE DE TOCTOUCAU, 15 CHEMIN LOU TRIBAIL - 33610 - CESTAS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Bouchons en caoutchouc ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.