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Marques déposées par ETS DUCASSE-BUZET
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ARTISAN GASCON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTISAN GASCON
ETS DUCASSE-BUZET

Numéro de dépôt :
4592277
Date de dépôt :
21/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ARTISAN GASCON de ETS DUCASSE-BUZET

Présentation de la marque ARTISAN GASCON

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2019 par ETS DUCASSE-BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTISAN GASCON »

Le déposant est ETS DUCASSE-BUZET domicilié(e) 15 CHEMIN LOU TRIBAIL - 33610 - CESTAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DELPHINE DUCASSE domicilié(e) 15 CHEMIN LOU TRIBAIL - 33610 - CESTAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20 21

ETS DUCASSE-BUZET a également déposé les autres marques suivantes : D F (DUCASSE FRERES) , DF (DUCASSE FILLE) , D.P.F. (DYNAMIQUE. PERFORMANT. FIABLE.) , LIEGE + Créations


ETS DUCASSE-BUZET - 15 CHEMIN LOU TRIBAIL - 33610 - CESTAS - France


Madame DELPHINE DUCASSE - 15 CHEMIN LOU TRIBAIL - 33610 - CESTAS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Inscription le 21 octobre 2020 - Rejet total n°798876 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-21

Coffrets à bijoux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Ustensiles de cuisine.