Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYNET
ETS. DUCANCEL & HEBERT

Numéro de dépôt :
93453701
Date de dépôt :
01/02/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2003

Présentation de la marque PHYNET

Déposée le 1 février 1993 par la société ETS. DUCANCEL & HEBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société ETS. DUCANCEL & HEBERT domicilié(e) Z.I.O. Rue Emile Druart - B.P. 2722, 51056 REIMS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 782 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGENTIL Francis Ets DUCANCEL & HEBERT S.A. - France.

La marque PHYNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYNET est expirée depuis le 1 février 2003.


ETS. DUCANCEL & HEBERT - Z.I.O. Rue Emile Druart - B.P. 2722, 51056 REIMS CEDEX - France - SIREN 335782074


LEGENTIL Francis Ets DUCANCEL & HEBERT S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

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