Déposée par voie électronique le 28 janvier 2020 par ETS DUBRULLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOWNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-08 du 21 février 2020.
Le déposant est ETS DUBRULLE domicilié(e) RD 916 LE PETIT BRUXELLES - 59670 - SAINTE-MARIE-CAPPEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame EUGENIE FUNG domicilié(e) 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque DOWNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOWNS arrivera à expiration en date du 28 janvier 2030.
ETS DUBRULLE a également déposé les autres marques suivantes : CropVision
ETS DUBRULLE - RD 916 LE PETIT BRUXELLES - 59670 - SAINTE-MARIE-CAPPEL - France
CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame EUGENIE FUNG - 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39
Machines de manutention ; Machines agricoles ; machines-outils ; trieuses [machines] ; machines à trier pour l’industrie ; trieurs de pommes de terre [machines] ; machines de tri pour fruits, légumes, pommes de terre et légumes-tubercules ; machines de remplissage ; machines de vidange de fruits, légumes ou pommes de terre ; machines d'emballage; tapis roulant; tapis métalliques pour machines ; convoyeurs à tapis [machines] ; machines de drainage; palettiseurs; appareils et machines de nettoyage; essoreuses [machines], y compris celles équipées de brosses, pour sécher les fruits, légumes, pommes de terre et légumes-tubercules ; machines de transport ; convoyeurs ; transporteurs automatiques à bandes ; rouleaux de transporteur ; machine de recyclage ; élévateurs ; machines de chargement ; ponts et grues de chargement ; laveuses-brosseuses [machines] ; calibreurs et tamiseurs de pommes de terre [machines] ; séparateurs [machines] ;
Réparation, installation et entretien de machines de manutention, de machines agricoles, machines-outils, machines à trier, machines de remplissage, de vidange, d’emballage, de tapis roulant, de convoyeurs, de machines de drainage, de palettiseurs, d’appareils et machines de nettoyage, d’essoreuses, de machines de transport, de convoyeurs et de transporteurs automatiques à bandes, d’élévateurs, de machines de chargement, de calibreurs et tamiseurs de pommes de terre et de séparateurs ; réparation, installation et entretien de machines de tri pour fruits, légumes, pommes de terre et légumes-tubercules ; installation et réparation d’ordinateurs ; dépannage, installation et entretien d'ordinateurs pour trier les fruits, légumes, pommes de terre et légumes-tubercules ; réparation, installation et entretien d'appareils de mesurage et/ou de contrôle ;
Services de recyclage; service de traitement et transformation de produits agricoles ; service de traitement et transformation des fruits, légumes, pommes de terre et légumes-tubercules ; services de tri automatique de produits et matériaux [transformation] ; services de conservation d’aliments ; traitement de matériaux et de produits agricoles par rayon laser ou infrarouge ; traitement de déchets.
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