Déposée par voie électronique le 3 février 2020 par ETS DUBRULLE et la Société par Action Simplifiée (SAS) BILBERRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CropVision » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-09 du 28 février 2020.
Les déposants sont ETS DUBRULLE domicilié(e) Rd 916 Le Petit Bruxelles - 59670 - Sainte-Marie-Cappel - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) BILBERRY domicilié(e) 44 Avenue Raspail - 94250 - Gentilly - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame EUGENIE FUNG domicilié(e) 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque CropVision a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CropVision arrivera à expiration en date du 3 février 2030.
ETS DUBRULLE a également déposé les autres marques suivantes : DOWNS
ETS DUBRULLE - Rd 916 Le Petit Bruxelles - 59670 - Sainte-Marie-Cappel - France
BILBERRY SAS - 44 Avenue Raspail - 94250 - Gentilly - France
CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame EUGENIE FUNG - 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40
- Machines agricoles ; machines-outils ; trieuses [machines] ; machines à trier pour l’industrie ; trieurs de pommes de terre [machines] ; machines de tri pour fruits, légumes, pommes de terre et légumes-tubercules ; machines de remplissage ; machines de vidange de fruits, légumes ou pommes de terre ; machines d'emballage; tapis roulant; tapis métalliques pour machines ; convoyeurs à tapis [machines] ; machines de drainage; palettiseurs; appareils et machines de nettoyage; essoreuses [machines], y compris celles équipées de brosses, pour sécher les fruits, légumes, pommes de terre et légumes-tubercules ; machines de transport ; convoyeurs ; transporteurs automatiques à bandes ; machine de recyclage ;
- Appareils et instruments de détection ; appareils de détection par infrarouges ; appareils et instruments de pesage, mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle ; appareils de mesurage (actionnés manuellement), en particulier pour mesurer le poids, la qualité, les dimensions et d'autres caractéristiques portant sur l'intérieur et/ou l'extérieur de fruits, légumes, pommes de terre et légumes-tubercules; appareils de pesage (électroniques) pour fruits, légumes, pommes de terre et légumes-tubercules; ordinateurs ; programmes d’ordinateurs enregistrés [logiciels téléchargeables] ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels informatiques ; publications électroniques téléchargeables ; ordinateurs, notamment ordinateurs pour machines à fruits, légumes, pommes de terre et pour machines de tri de légumes-tubercules; ordinateurs et/ou logiciels pour trier les fruits, légumes, pommes de terre et légumes-tubercules; appareils de mesurage et/ou contrôle, équipés ou non de systèmes de diffusion de lumière visible ou lumière infrarouge ; détecteurs ; détecteurs optiques ou laser ou à infrarouges; caméras infrarouges ou vidéos ; caméras de surveillance ; appareils et instruments optiques ; machines de traitement de données et régulateurs électroniques pour le tri; appareils pour la transmission d'informations d'image ; étiquettes électroniques ; étiquettes d’identification codées ; appareils et logiciels pour la reconnaissance et l'identification notamment des fruits, légumes, pommes de terre et légumes-tubercules ;
- Réparation, installation et entretien de machines agricoles, machines-outils, machines à trier, machines de remplissage, de vidange, d’emballage, de tapis roulant, de convoyeurs, de machines de drainage, de palettiseurs, d’appareils et machines de nettoyage, d’essoreuses, de machines de transport, de convoyeurs et de transporteurs automatiques à bandes ; réparation, installation et entretien de machines de tri pour fruits, légumes, pommes de terre et légumes-tubercules ; installation et réparation d’ordinateurs ; dépannage, installation et entretien d'ordinateurs pour trier les fruits, légumes, pommes de terre et légumes-tubercules ; réparation, installation et entretien d'appareils de mesurage et/ou de contrôle ;
Services de recyclage; service de traitement et transformation de produits agricoles ; service de traitement et transformation des fruits, légumes, pommes de terre et légumes-tubercules ; services de tri automatique de produits et matériaux [transformation] ; services de conservation d’aliments ; traitement de matériaux et de produits agricoles par rayon laser ou infrarouge ;
Service de cartographie (géographie) ; services de conseils agronomiques ;
Services agricoles ; localisation de mauvaises herbes (service de jardinage).
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