Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pompes funèbres du Santerre
ETS DUBOSQUEILLE, SARL

Numéro de dépôt :
3978925
Date de dépôt :
25/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/01/2023
Pompes funèbres du Santerre de ETS DUBOSQUEILLE

Présentation de la marque Pompes funèbres du Santerre

Déposée le 25 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS DUBOSQUEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Pompes funèbres du Santerre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS DUBOSQUEILLE domicilié(e) 44 RUE PASTEUR - 80170 - ROSIERES EN SANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 853 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS DUBOSQUEILLE, M. DUBOSQUEILLE domicilié(e) 44 RUE PASTEUR - 80170 - ROSIERES EN SANTERRE - France.

La marque Pompes funèbres du Santerre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pompes funèbres du Santerre est expirée depuis le 25 janvier 2023.

ETS DUBOSQUEILLE a également déposé les autres marques suivantes : Funérarium du Santerre , Chambre funéraire du Santerre , CREMATORIUM DE HAUTE PICARDIE , FUNERARIUM DE HAUTE PICARDIE , Chambre funéraire de Haute Picardie


ETS DUBOSQUEILLE, SARL - 44 RUE PASTEUR - 80170 - ROSIERES EN SANTERRE - France - SIREN 379853013


ETS DUBOSQUEILLE, M. DUBOSQUEILLE - 44 RUE PASTEUR - 80170 - ROSIERES EN SANTERRE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Cercueils, urnes funéraires ;

Contrats de prévoyance ;

Transport de corps ;

Pompes funèbres.