Marque expirée - Marque en non vigueur

AGNEAU PRINCIER
Ets DUBERNET SAS
MR DUBERNET Gilles SAS

Numéro de dépôt :
97698198
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2017

Présentation de la marque AGNEAU PRINCIER

Déposée le 2 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets DUBERNET et monsieur DUBERNET Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGNEAU PRINCIER »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets DUBERNET domicilié(e) (dossier no 2352599) - France et monsieur DUBERNET Gilles domicilié(e) Complexe de la Viande, Quai de Paludate,33800 BORDEAUX (dossier no 2352599) - 33800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DUBERNET Gilles SA DUBERNET domicilié(e) Complexe de la Viande, Quai de Paludate,33800 BORDEAUX (dossier no 2352599) - 33800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGNEAU PRINCIER est expirée depuis le 2 octobre 2017.


Ets DUBERNET SAS - (dossier no 2352599) - France

MR DUBERNET Gilles SAS - Complexe de la Viande, Quai de Paludate,33800 BORDEAUX (dossier no 2352599) - 33800 - France - SIREN 4


MR DUBERNET Gilles SA DUBERNET - Complexe de la Viande, Quai de Paludate,33800 BORDEAUX (dossier no 2352599) - 33800 - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2007 n°2352599 - Publication au BOPI 2007-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

- viande agneau entier - viande agneau découpe de gros.