Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vignobles du Peloux
ETS DU Peloux S.A.

Numéro de dépôt :
99825422
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque Vignobles du Peloux

Déposée le 2 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ETS DU Peloux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Vignobles du Peloux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DU Peloux domicilié(e) Les BARRADES, RN 7, BP 11, 84350 COURTHEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 622 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Du Peloux - France.

La marque Vignobles du Peloux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignobles du Peloux est expirée depuis le 2 novembre 2009.

ETS DU Peloux a également déposé les autres marques suivantes : UV UGNI VIOGNIER du peloux , CAVE PONT DE CRILLON , Accents du Rhône , BELMONT , CAVE DE SERRES CAVE VINICOLE DE SERRES. , CAVE DES BOSQUETS , MC Merlot CARIGNAN du Peloux , PISTILOU , LE PONT D'AVIGNON , GC Grenache Cinsault du Peloux


ETS DU Peloux S.A. - Les BARRADES, RN 7, BP 11, 84350 COURTHEZON - France - SIREN 572622017


Ets Du Peloux - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Vins d'appellation d'origine contrôlée. - vin de qualité supérieur - vin de pays - vin de table.