Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE PONT DE CRILLON
ETS DU PELOUX S.A.

Numéro de dépôt :
3151534
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
05/03/2012
CAVE PONT DE CRILLON de ETS DU PELOUX

Présentation de la marque CAVE PONT DE CRILLON

Déposée le 5 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « CAVE PONT DE CRILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX domicilié(e) QUARTIER DE LA BARRADE RN 7,84350 COURTHEZON - 84350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 622 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jérome Seguin ETS DU PELOUX domicilié(e) LES BARRDES RN 7,84350 COURTHEZON - 84350 - France.

La marque CAVE PONT DE CRILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE PONT DE CRILLON est expirée depuis le 5 mars 2012.

ETS DU PELOUX a également déposé les autres marques suivantes : UV UGNI VIOGNIER du peloux , Accents du Rhône , BELMONT , CAVE DE SERRES CAVE VINICOLE DE SERRES. , CAVE DES BOSQUETS , MC Merlot CARIGNAN du Peloux , PISTILOU , LE PONT D'AVIGNON , GC Grenache Cinsault du Peloux , Vignobles du Peloux


ETS DU PELOUX S.A. - QUARTIER DE LA BARRADE RN 7,84350 COURTHEZON - 84350 - France - SIREN 572622017


Mr Jérome Seguin ETS DU PELOUX - LES BARRDES RN 7,84350 COURTHEZON - 84350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Vins d'Appelation d'Origine Controlée - Vin de qualite superieur - Vin de pays - Vin de table