CAVE DES BOSQUETS

ETS DU PELOUX S.A.

Présentation de la marque CAVE DES BOSQUETS

Déposée le 5 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « CAVE DES BOSQUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX domicilié(e) QUARTIER DE LA BARRADE RN 7,84350 COURTHEZON - 84350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 622 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jérome Seguin ETS DU PELOUX domicilié(e) LES BARRDES RN 7,84350 COURTHEZON - 84350 - France.

La marque CAVE DES BOSQUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE DES BOSQUETS est expirée depuis le 5 mars 2012.

ETS DU PELOUX a également déposé les autres marques suivantes : UV UGNI VIOGNIER du peloux , CAVE PONT DE CRILLON , Accents du Rhône , BELMONT , CAVE DE SERRES CAVE VINICOLE DE SERRES. , MC Merlot CARIGNAN du Peloux , PISTILOU , LE PONT D'AVIGNON , GC Grenache Cinsault du Peloux , Vignobles du Peloux