Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAVE DE SERRES CAVE VINICOLE DE SERRES.
ETS DU PELOUX SA

Numéro de dépôt :
3039601
Date de dépôt :
03/07/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CAVE DE SERRES CAVE VINICOLE DE SERRES.

Déposée le 3 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVE DE SERRES CAVE VINICOLE DE SERRES. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX domicilié(e) QUARTIER DE LA BARRADE RN7, 84350 COURTHEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 622 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS DU PELOUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS DU PELOUX a également déposé les autres marques suivantes : UV UGNI VIOGNIER du peloux , CAVE PONT DE CRILLON , Accents du Rhône , BELMONT , CAVE DES BOSQUETS , MC Merlot CARIGNAN du Peloux , PISTILOU , LE PONT D'AVIGNON , GC Grenache Cinsault du Peloux , Vignobles du Peloux


ETS DU PELOUX SA - QUARTIER DE LA BARRADE RN7, 84350 COURTHEZON - France - SIREN 572622017


ETS DU PELOUX - France


Inscription le 27 août 2001 - Rejet total n°329113 - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2001-08-27

- Vins d'appellation d'origine contrôlée - Vins de qualité supérieur - Vins de Pays. - Vins de table.