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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE
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PAUL DU PELOUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAUL DU PELOUX
ETS DU PELOUX ET CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97706319
Date de dépôt :
24/11/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2017

Présentation de la marque PAUL DU PELOUX

Déposée le 24 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAUL DU PELOUX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE domicilié(e) Quartier de la Barade,84350 COURTHEZON (dossier no 2349294) - 84350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 622 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2349294) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAUL DU PELOUX est expirée depuis le 24 novembre 2017.

ETS DU PELOUX ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LES TRUFFIERES , RHONE REPUBLIC , X.5 , LES HUSSONNIERES , côté rhône , WINE DESIGNER , 100 % D.P. , LES BUGADELLES , MYTHOLOGY , LES FAISANDINES


ETS DU PELOUX ET CIE Société Anonyme - Quartier de la Barade,84350 COURTHEZON (dossier no 2349294) - 84350 - France - SIREN 572622017


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2349294) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 2007 n°2349294 - Publication au BOPI 2007-08-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586382 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Vins d'appellations d'origine contrôlée.