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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE
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LES SIRIANES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES SIRIANES
ETS DU PELOUX ET CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98742063
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2018

Présentation de la marque LES SIRIANES

Déposée le 10 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SIRIANES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE domicilié(e) Quartier de la Barade,84350 COURTHEZON (dossier no 2370397) - 84350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 622 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2370397) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SIRIANES est expirée depuis le 10 juillet 2018.

ETS DU PELOUX ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LES TRUFFIERES , RHONE REPUBLIC , X.5 , LES HUSSONNIERES , PAUL DU PELOUX , côté rhône , WINE DESIGNER , 100 % D.P. , LES BUGADELLES , MYTHOLOGY


ETS DU PELOUX ET CIE Société Anonyme - Quartier de la Barade,84350 COURTHEZON (dossier no 2370397) - 84350 - France - SIREN 572622017


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2370397) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2008 n°2370397 - Publication au BOPI 2008-04-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586382 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Vins d'appellations d'origine contrôlée.