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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE
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LES PIERRASQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PIERRASQUES
ETS DU PELOUX ET CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96607794
Date de dépôt :
23/01/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2016

Présentation de la marque LES PIERRASQUES

Déposée le 23 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PIERRASQUES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE domicilié(e) Quartier de la Barade,84350 COURTHEZON (dossier no 2306245) - 84350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 622 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2306245) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PIERRASQUES est expirée depuis le 23 janvier 2016.

ETS DU PELOUX ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LES TRUFFIERES , RHONE REPUBLIC , X.5 , LES HUSSONNIERES , PAUL DU PELOUX , côté rhône , WINE DESIGNER , 100 % D.P. , LES BUGADELLES , MYTHOLOGY


ETS DU PELOUX ET CIE Société Anonyme - Quartier de la Barade,84350 COURTHEZON (dossier no 2306245) - 84350 - France - SIREN 572622017


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2306245) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2006 n°2306245 - Publication au BOPI 2006-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Vins d'appellations d'origine contrôlée