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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE
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LES HUSSONNIERES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES HUSSONNIERES
ETS DU PELOUX ET CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98767537
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2018

Présentation de la marque LES HUSSONNIERES

Déposée le 28 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES HUSSONNIERES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE domicilié(e) Quartier de la Barade,84350 COURTHEZON (dossier no 2389672) - 84350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 622 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2389672) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HUSSONNIERES est expirée depuis le 28 décembre 2018.

ETS DU PELOUX ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LES TRUFFIERES , RHONE REPUBLIC , X.5 , PAUL DU PELOUX , côté rhône , WINE DESIGNER , 100 % D.P. , LES BUGADELLES , MYTHOLOGY , LES FAISANDINES


ETS DU PELOUX ET CIE Société Anonyme - Quartier de la Barade,84350 COURTHEZON (dossier no 2389672) - 84350 - France - SIREN 572622017


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2389672) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2008 n°2389672 - Publication au BOPI 2008-11-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586382 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée.