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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE
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LES BUGADELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES BUGADELLES
ETS DU PELOUX ET CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96632546
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2016

Présentation de la marque LES BUGADELLES

Déposée le 27 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BUGADELLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE domicilié(e) Quartier de la Barade,84350 COURTHEZON (dossier no 2308792) - 84350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 622 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2308792) - 69006 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BUGADELLES est expirée depuis le 27 juin 2016.

ETS DU PELOUX ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LES TRUFFIERES , RHONE REPUBLIC , X.5 , LES HUSSONNIERES , PAUL DU PELOUX , côté rhône , WINE DESIGNER , 100 % D.P. , MYTHOLOGY , LES FAISANDINES


ETS DU PELOUX ET CIE Société Anonyme - Quartier de la Barade,84350 COURTHEZON (dossier no 2308792) - 84350 - France - SIREN 572622017


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2308792) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2006 n°2308792 - Publication au BOPI 2006-02-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586382 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Vins d'appellations d'origine contrôlée