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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE
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100 % D.P.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100 % D.P.
ETS DU PELOUX ET CIE SA

Numéro de dépôt :
3320055
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2014
100 % D.P. de ETS DU PELOUX ET CIE

Présentation de la marque 100 % D.P.

Déposée le 18 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100 % D.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX ET CIE domicilié(e) RN 7, QUARTIER LA BARRADE,84350 COURTHEZON - 84350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 662 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jérôme SEGUIN ETS DU PELOUX ET CIE SA domicilié(e) RN 7, QUARTIER LA BARRADE,84350 COURTHEZON - 84350 - France.

La marque 100 % D.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 % D.P. est expirée depuis le 18 octobre 2014.

ETS DU PELOUX ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : LES TRUFFIERES , RHONE REPUBLIC , X.5 , LES HUSSONNIERES , PAUL DU PELOUX , côté rhône , WINE DESIGNER , LES BUGADELLES , MYTHOLOGY , LES FAISANDINES


ETS DU PELOUX ET CIE SA - RN 7, QUARTIER LA BARRADE,84350 COURTHEZON - 84350 - France - SIREN 572662017


Mr Jérôme SEGUIN ETS DU PELOUX ET CIE SA - RN 7, QUARTIER LA BARRADE,84350 COURTHEZON - 84350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586382 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Vins de pays. Vins de table.