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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX & Cie
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GARGOULET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GARGOULET
ETS DU PELOUX (S.A.) & Cie

Numéro de dépôt :
1449120
Date de dépôt :
05/02/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2008

Présentation de la marque GARGOULET

Déposée le 5 février 1988 par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GARGOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX & Cie domicilié(e) LES BARRADES BP11, 84350 COURTHEZON (dossier no 2105713) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 622 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR Jérôme SEGUIN ETS DU PELOUX & Cie domicilié(e) (dossier no 2105713) - France.

La marque GARGOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GARGOULET est expirée depuis le 5 février 2008.

ETS DU PELOUX & Cie a également déposé les autres marques suivantes : POL ROMAIN


ETS DU PELOUX (S.A.) & Cie - LES BARRADES BP11, 84350 COURTHEZON (dossier no 2105713) - France - SIREN 572622017


MR Jérôme SEGUIN ETS DU PELOUX & Cie - (dossier no 2105713) - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 1998 n°2105713 - Publication au BOPI 1998-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription - Concession de licence n°43871 - Publication au BOPI

Vins.