Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'HISTORIQUE DE METZ
Numéro de dépôt :
1263748
Date de dépôt :
26/10/1983
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
26/10/1993
Présentation de la marque L'HISTORIQUE DE METZ
Déposée le 26 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) Ets DOYOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « L'HISTORIQUE DE METZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'HISTORIQUE DE METZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263748.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HISTORIQUE DE METZ est expirée depuis le 26 octobre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32