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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets DOURY
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TRANSPLANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPLANTE
Ets DOURY Sarl

Numéro de dépôt :
1383763
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/1996

Présentation de la marque TRANSPLANTE

Déposée le 9 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets DOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSPLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets DOURY domicilié(e) LEUGNY SUR CREUSE, 86220 DANGE St ROMAIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GUEN. - France.

La marque TRANSPLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPLANTE est expirée depuis le 9 décembre 1996.


Ets DOURY Sarl - LEUGNY SUR CREUSE, 86220 DANGE St ROMAIN. - France


LE GUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Palettes en bois.