Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATRO
ETS DIMSO INDUSTRIE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1520430
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/1999

Présentation de la marque QUATRO

Déposée le 17 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS DIMSO INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUATRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS DIMSO INDUSTRIE domicilié(e) Zone Industrielle de Marticot CESTAS, 33610 GAZINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denis ANDRIEU - France.

La marque QUATRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATRO est expirée depuis le 17 mars 1999.


ETS DIMSO INDUSTRIE (S.A.R.L.) - Zone Industrielle de Marticot CESTAS, 33610 GAZINET - France


M. Denis ANDRIEU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 14 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208878 - Publication au BOPI 1996-11-14

Inscription le 19 avril 1993 - Transmission de propriété n°157530 - Publication au BOPI 1993-04-19

Membre artificiel, prothèse de genou