BOUGIES SAINTE MARIE
Présentation de la marque BOUGIES SAINTE MARIE
Déposée le 16 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS DEVINEAU ET AUBRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « BOUGIES SAINTE MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOUGIES SAINTE MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOUGIES SAINTE MARIE arrivera à expiration en date du 16 juillet 2030.
ETS DEVINEAU ET AUBRON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2000 n°2178469 - Publication au BOPI 2000-07-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Inscription le 14 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°541715 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-12-14
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2010 n°2457547 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-12-14
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2020 n°2753792 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-08
Inscription le 20 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°802074 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20