JAD JARDIN ETS DEVAUX, Société Anonyme
Présentation de la marque JAD JARDIN
Déposée le 2 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) ETS DEVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAD JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DEVAUX domicilié(e) Z.I. de la Ponchonnière SAVIGNY - 69210 - L'ARBRESLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 506 548 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque JAD JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JAD JARDIN est expirée depuis le 2 octobre 2022.
ETS DEVAUX a également déposé les autres marques suivantes : TOMAHAWK , ALL TIME , ACTI'GRIF , GRAINE DE JARDINIER , TARABATE , GREEN FLAM , JAD , TORPILLE , JAD
ETS DEVAUX, Société Anonyme - Z.I. de la Ponchonnière SAVIGNY - 69210 - L'ARBRESLE - France - SIREN 963506548
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2002 n°2223173 - Publication au BOPI 2002-06-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2012 n°2500535 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31
Constructions métalliques, pergolas métalliques, anneaux métalliques, enclumes, boîtes à outils métalliques, ressorts métalliques pour outils, vis métalliques, porte-pots métalliques, treillis métalliques, tuteurs métalliques, liens métalliques à usage agricole, protections d'arbres métalliques, paniers métalliques, pièges pour animaux, dévidoirs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, raccords métalliques de tuyau, colliers métalliques de serrage, colliers d'attache métalliques pour tuyau, manches d'outils métalliques dévidoirs en métal, bordures de jardin en métal, coins à bois métalliques, boite aux lettres métalliques, tendeurs de fils métalliques (étrier de tension), échelles métalliques.Instruments agricoles, cisailles électriques, tondeuses à gazon (machine). Outils de jardinage et notamment bêches, louchets, pelles, pioches, tarières (non à usage médical), crocs, griffes, râteaux, cultivateurs manuels, butoirs, ratissoires grattoirs, binettes, serfouettes, pioches, houes, bineuses, outils pour ratisser le gazon, scarificateurs (non à usage médical), aérateurs manuels, cisailles, rouleaux à gazon, distributeurs manuels d'engrais, faux, fourches, fauchons, faucilles pierres à affûter et aiguiser, coffins, serpes, serpettes, machettes, hachettes, merlins, masses, scies, chevalets (non partie de machine) pour scier, cisailles, sécateurs, lames d'outils, ciseaux, étuis pour outils, échenilloirs, ébranchoirs, greffoirs, racloirs, outils brise-glace, outils chasse-neige, transplantoirs, plantoirs, tire-racines, tendeurs de fils (en tant qu'outils), pulvérisateurs de jardin, soufflets (en tant qu'outils), outils pour cueillir les fruits, semoirs (en tant qu'outils), pistolets (en tant qu'outils), tondeuses à gazon (instrument à main). Pluviomètres.Incinérateurs, barbecues.Charriots de manutention, dévidoirs (charriots) pour tuyaux flexibles, brouettes.Bordures de gazon en plastique, tuteurs en plastique, tuyaux d'arrosage, colliers de protection d'arbres en mousse, fils en matière plastique non à usage textile, étiquettes en plastique, films en plastique pour la protection des cultures, raccords de tuyaux non métalliques, colliers de serrage et colliers d'attache non métalliques de tuyaux.Treillis non métalliques, constructions non métalliques, pergolas non métalliques, boites aux lettres en maçonnerie.Jardinières, vis non métalliques, manches d'outils non métalliques, paniers non métalliques, dévidoirs non métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, manches d'outils non métalliques, boites aux lettres ni métalliques, ni en maçonnerie, échelles non métalliques, échelles en bois, meubles de jardin.Balais, cache-pots non en matière plastique, gants de jardinage, seaux, tire-bottes, poubelles, pièges à insectes, lances pour tuyaux d'arrosage, instruments d'arrosage, arroseurs rotatifs, arroseurs oscillants, arrosoirs, étendages, cages à oiseaux.Filets, cordeaux, cordes, liens non métalliques à usage agricole, raphias, échelles de corde.Tapis, tapis-brosse, paillassons, gratte-pieds
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.