GREEN FLAM
Présentation de la marque GREEN FLAM
Déposée le 20 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) ETS DEVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GREEN FLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GREEN FLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3463867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREEN FLAM arrivera à expiration en date du 20 novembre 2026.
ETS DEVAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2016 n°2631224 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-28
Inscription le 6 décembre 2017 - Changement d'adresse n°712625 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-06