Marque renouvelée - Marque en vigueur

GREEN FLAM
ETS DEVAUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3463867
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/11/2026
GREEN FLAM de ETS DEVAUX

Présentation de la marque GREEN FLAM

Déposée le 20 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) ETS DEVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GREEN FLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DEVAUX domicilié(e) Z.I. de la Ponchonnière, SAVIGNY, 69210 L'ARBRESLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 506 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GREEN FLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3463867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREEN FLAM arrivera à expiration en date du 20 novembre 2026.

ETS DEVAUX a également déposé les autres marques suivantes : TOMAHAWK , ALL TIME , ACTI'GRIF , GRAINE DE JARDINIER , TARABATE , JAD , TORPILLE , JAD , JAD JARDIN


ETS DEVAUX, Société Anonyme - Z.I. de la Ponchonnière, SAVIGNY, 69210 L'ARBRESLE - France - SIREN 963506548


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2016 n°2631224 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-28

Inscription le 6 décembre 2017 - Changement d'adresse n°712625 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-06

Appareils à gaz pour désherber ; torches thermiques à gaz pour désherber.