Déposée le 14 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) ETS DEVAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GRAINE DE JARDINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DEVAUX domicilié(e) Zone Industrielle de la Ponchonnière - 69210 - SAVIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 506 548 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque GRAINE DE JARDINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS DEVAUX, Société Anonyme - Zone Industrielle de la Ponchonnière - 69210 - SAVIGNY - France - SIREN 963506548
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2010 n°2458563 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-28
Outils de jardin entraînés manuellement. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences), plantes et fleurs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GRAINE DE JARDINIER"