Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTI'GRIF
ETS DEVAUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3743710
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/06/2020
ACTI\'GRIF de ETS DEVAUX

Présentation de la marque ACTI'GRIF

Déposée le 4 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) ETS DEVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ACTI'GRIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DEVAUX domicilié(e) Z.I. de la Ponchonnière - 69210 L'ARBRESLE - SAVIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 506 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ACTI'GRIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTI'GRIF est expirée depuis le 4 juin 2020.

ETS DEVAUX a également déposé les autres marques suivantes : TOMAHAWK , ALL TIME , GRAINE DE JARDINIER , TARABATE , GREEN FLAM , JAD , TORPILLE , JAD , JAD JARDIN


ETS DEVAUX, Société Anonyme - Z.I. de la Ponchonnière - 69210 L'ARBRESLE - SAVIGNY - France - SIREN 963506548


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Outils de jardinage ; griffes de jardinage.