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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS DESIAGE
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DESISUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESISUB
ETS DESIAGE S.A.

Numéro de dépôt :
93494102
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2003

Présentation de la marque DESISUB

Déposée le 23 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ETS DESIAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESISUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DESIAGE domicilié(e) ZI de Felet, 63300 THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 648 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque DESISUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESISUB est expirée depuis le 23 novembre 2003.

ETS DESIAGE a également déposé les autres marques suivantes : THAZARD , ORPHIE


ETS DESIAGE S.A. - ZI de Felet, 63300 THIERS - France - SIREN 306648692


Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches ; rasoirs. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Fusils, arbalettes, sandows (tendeurs), flèches et harpons pour la chasse sous-marine.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].