Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINETTE HT
Ets des Fils de Hanse Trouvé

Numéro de dépôt :
958656
Date de dépôt :
04/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FINETTE HT

Déposée le 4 mai 1976 par Ets des Fils de Hanse Trouvé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FINETTE HT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ets des Fils de Hanse Trouvé domicilié(e) (soc. an.), 1, boulevard Louis-Bréguet, Douai (Nord). - France.

La marque FINETTE HT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FINETTE HT est expirée depuis le 4 mai 1986.

Ets des Fils de Hanse Trouvé a également déposé les autres marques suivantes : LAINETTE HT , ABSORBETTE HT


Ets des Fils de Hanse Trouvé - (soc. an.), 1, boulevard Louis-Bréguet, Douai (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).