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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets DENHEZ
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C14S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C14S
Ets DENHEZ (SARL)

Numéro de dépôt :
1380379
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/1996

Présentation de la marque C14S

Déposée le 14 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets DENHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C14S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets DENHEZ domicilié(e) LA FRETTE, 38260 LA COTE SAINT ANDRE. - France.

La marque C14S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C14S est expirée depuis le 14 novembre 1996.

Ets DENHEZ a également déposé les autres marques suivantes : AR4H , 4HN , P14N , C34 , C31


Ets DENHEZ (SARL) - LA FRETTE, 38260 LA COTE SAINT ANDRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles, notamment versoirs de charrues; couveuses pour les oeufs.