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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS DELINOX
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ROGER ORFEVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROGER ORFEVRE
ETS DELINOX SARL

Numéro de dépôt :
92413211
Date de dépôt :
25/03/1992
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
25/03/2002

Présentation de la marque ROGER ORFEVRE

Déposée le 25 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS DELINOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « ROGER ORFEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS DELINOX domicilié(e) La Plaine, 63300 ESCOUTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 636 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DELINOX - France.

La marque ROGER ORFEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROGER ORFEVRE est expirée depuis le 25 mars 2002.


ETS DELINOX SARL - La Plaine, 63300 ESCOUTOUX - France - SIREN 775636178


SOCIETE DELINOX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, cuillers et fourchettes, armes blanches, outils tranchants, meubles en bois, articles d'orfèvrerie en acier inoxydable, à savoir: récipients et ustensiles de cuisine.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.