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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS DE SALAISONS BASCO BEARNAISES
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BASCO-BEARNAISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASCO-BEARNAISES
ETS DE SALAISONS BASCO BEARNAISES - S.A. -

Numéro de dépôt :
1381523
Date de dépôt :
17/11/1986
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
17/11/1996
BASCO-BEARNAISES de ETS DE SALAISONS BASCO BEARNAISES

Présentation de la marque BASCO-BEARNAISES

Déposée le 17 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ETS DE SALAISONS BASCO BEARNAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « BASCO-BEARNAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DE SALAISONS BASCO BEARNAISES domicilié(e) 26, rue des 3 Frères Laborde - Gelos, 64110 JURANCON. - France.

La marque BASCO-BEARNAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381523.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASCO-BEARNAISES est expirée depuis le 17 novembre 1996.


ETS DE SALAISONS BASCO BEARNAISES - S.A. - - 26, rue des 3 Frères Laborde - Gelos, 64110 JURANCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 13 septembre 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE n°176206 - Publication au BOPI 1994-09-13

Inscription le 19 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164360 - Publication au BOPI 1993-10-19

Inscription le 19 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164359 - Publication au BOPI 1993-10-19

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