BASCO-BEARNAISES
Présentation de la marque BASCO-BEARNAISES
Déposée le 17 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ETS DE SALAISONS BASCO BEARNAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « BASCO-BEARNAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BASCO-BEARNAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381523.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASCO-BEARNAISES est expirée depuis le 17 novembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18
Inscription le 13 septembre 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE n°176206 - Publication au BOPI 1994-09-13
Inscription le 19 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164360 - Publication au BOPI 1993-10-19
Inscription le 19 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164359 - Publication au BOPI 1993-10-19