Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUALITE D'ABORD JCD JC.DAVID.
Numéro de dépôt :
1719317
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
02/10/2000
Présentation de la marque QUALITE D'ABORD JCD JC.DAVID.
Déposée le 2 octobre 1990 par Ets DAVID J.C. (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « QUALITE D'ABORD JCD JC.DAVID. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUALITE D'ABORD JCD JC.DAVID. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719317.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE D'ABORD JCD JC.DAVID. est expirée depuis le 2 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25