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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS DANIEL DESSAINT
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P'TIT FRANCK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT FRANCK
ETS DANIEL DESSAINT SARL

Numéro de dépôt :
97681037
Date de dépôt :
30/05/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2007

Présentation de la marque P'TIT FRANCK

Déposée le 30 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS DANIEL DESSAINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P'TIT FRANCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS DANIEL DESSAINT domicilié(e) RUE REAUMUR Z.I. ARRAS EST, 62217 TILLOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 374 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS DANIEL DESSAINT - France.

La marque P'TIT FRANCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681037.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT FRANCK est expirée depuis le 30 mai 2007.

ETS DANIEL DESSAINT a également déposé les autres marques suivantes : CREOL'CREP , INDI 'CREP , THAI 'CREP , MEXI'CREP , SUBTI DELICE , DANIEL DESSAINT TRAITEUR , Mes Pât'Salades , DESSAINT INSTINCT FRAICHEUR


ETS DANIEL DESSAINT SARL - RUE REAUMUR Z.I. ARRAS EST, 62217 TILLOY - France - SIREN 399374289


ETS DANIEL DESSAINT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Crêpes sucrées fourrées chocolat, confiture Crêpes salées fourrées (viande, poissons, crustacés)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.