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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets Daniel BERNIER
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Saucillette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saucillette
Ets Daniel BERNIER S.A., S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance, Capital de 500000 F, Sté locataire du fonds de Mr BERNIER D. Siret 304 486 897 00024

Numéro de dépôt :
3146468
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2012
Saucillette de Ets Daniel BERNIER

Présentation de la marque Saucillette

Déposée le 4 février 2002 par la Société Anonyme (SA) Ets Daniel BERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Saucillette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Daniel BERNIER domicilié(e) 79300 TERVES - 79300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNIER S.A. Bernier Jean-Noël domicilié(e) 18 rue du Beugnon,79300 TERVES - 79300 - France.

La marque Saucillette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saucillette est expirée depuis le 4 février 2012.

Ets Daniel BERNIER a également déposé les autres marques suivantes : CHARCUTERIE daniel bernier , Charcuterie Daniel BERNIER


Ets Daniel BERNIER S.A., S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance, Capital de 500000 F, Sté locataire du fonds de Mr BERNIER D. Siret 304 486 897 00024 - 79300 TERVES - 79300 - France


BERNIER S.A. Bernier Jean-Noël - 18 rue du Beugnon,79300 TERVES - 79300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Produits de charcuterie et viande à base de porc