Ets d'Horticulture du GROS PIN, Société Civile Agricole STE POUSTOUSOL, Société à Responsabilité Limitée STE AZUR PLANTES, Société Anonyme STE PEPINIERES DESPAUX, Société à Responsabilité Limitée STE PEPINIERES DESMARTIS, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
94505214
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
26/01/2004
Présentation de la marque PATIO GOURMAND
Déposée le 26 janvier 1994 par la société Ets d'Horticulture du GROS PIN, la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE POUSTOUSOL, la Société Anonyme (SA) STE AZUR PLANTES, la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE PEPINIERES DESPAUX, la Société Anonyme (SA) STE PEPINIERES DESMARTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON),
la marque française « PATIO GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Les déposants sont la société Ets d'Horticulture du GROS PIN domicilié(e) Quartier l'Almanarre, 83400 HYERES - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE POUSTOUSOL domicilié(e) 125 Rte de Marseille, MONTELIMAR - France, la Société Anonyme (SA) STE AZUR PLANTES domicilié(e) Domaine des Charmettes, 6600 ANTIBES - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE PEPINIERES DESPAUX domicilié(e) 64270 SALIES DE BEARN - France, la Société Anonyme (SA) STE PEPINIERES DESMARTIS domicilié(e) Route d'Agen, 14000 BERGERAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérald LAMBERT - France.
La marque PATIO GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
