Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ODILE FONCE
Numéro de dépôt :
1662569
Date de dépôt :
19/04/1991
Lieu de dépôt :
MEAUX
Date d'expiration :
19/04/2001
Présentation de la marque ODILE FONCE
Déposée le 19 avril 1991 par ETS D'HORTICULTURE BENOIST (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MEAUX), la marque française « ODILE FONCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ODILE FONCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODILE FONCE est expirée depuis le 19 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43