Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROIX DES JACOBINS
ETS D. CORDIER SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95579846
Date de dépôt :
05/07/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2005

Présentation de la marque LA CROIX DES JACOBINS

Déposée le 5 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) ETS D. CORDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CROIX DES JACOBINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS D. CORDIER domicilié(e) 53, rue du Dehez, 33290 BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 201 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS D. CORDIER SA - France.

La marque LA CROIX DES JACOBINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DES JACOBINS est expirée depuis le 5 juillet 2005.

ETS D. CORDIER a également déposé les autres marques suivantes : CORDIER , CAVE CENTREALE DE LA VALLEE DE LA GARONNE , LA PRESSEE DES ROYS , LES COMMANDIERS , UCVV UNION COMMERCIALE VITI-VINICOLE , MARQUIS DE LABOTTIERE , GC , CHATEAU BARRAIL DE LA PORTE


ETS D. CORDIER SA (Société Anonyme) - 53, rue du Dehez, 33290 BLANQUEFORT - France - SIREN 469201818


ETS D. CORDIER SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

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