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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS D'APICULTURE TRUBERT
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AROMIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AROMIEL
ETS D'APICULTURE TRUBERT (SARL)

Numéro de dépôt :
1641840
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
10/10/1999
AROMIEL de ETS D\'APICULTURE TRUBERT

Présentation de la marque AROMIEL

Déposée le 10 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS D'APICULTURE TRUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « AROMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS D'APICULTURE TRUBERT domicilié(e) 38 RUE DU FG LA GRAPPE, 28000 CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES TRUBERT - France.

La marque AROMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROMIEL est expirée depuis le 10 octobre 1999.


ETS D'APICULTURE TRUBERT (SARL) - 38 RUE DU FG LA GRAPPE, 28000 CHARTRES - France


YVES TRUBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Miels - Produits au miel confiserie au miel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.