Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMOGENE
ETS (S.A.) CREATIONS RICHARD

Numéro de dépôt :
1506882
Date de dépôt :
05/12/1988
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
05/12/1998

Présentation de la marque HOMOGENE

Déposée le 5 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETS CREATIONS RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « HOMOGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CREATIONS RICHARD domicilié(e) Z.I. 10140 VENDEUVRE-SUR-BARSE. - France.

La marque HOMOGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMOGENE est expirée depuis le 5 décembre 1998.


ETS (S.A.) CREATIONS RICHARD - Z.I. 10140 VENDEUVRE-SUR-BARSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Meubles métalliques contemporains.