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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS. COUTIMEX
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BRONTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRONTE
ETS. COUTIMEX (S.A.)

Numéro de dépôt :
92439973
Date de dépôt :
05/10/1992
Lieu de dépôt :
OCEANIE
Date d'expiration :
05/10/2002

Présentation de la marque BRONTE

Déposée le 5 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) ETS. COUTIMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OCEANIE), la marque française « BRONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS. COUTIMEX domicilié(e) B.P. 9009 FARE UTE TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHANGUES Jules C/O ETS COUTIMEX - France.

La marque BRONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439973.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRONTE est expirée depuis le 5 octobre 2002.


ETS. COUTIMEX (S.A.) - B.P. 9009 FARE UTE TAHITI POLYNESIE FRANCAISE - France


Monsieur CHANGUES Jules C/O ETS COUTIMEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

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