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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS CORVEE-TRABLIT
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ISDA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISDA
ETS CORVEE-TRABLIT, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
1570622
Date de dépôt :
04/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2030
ISDA de ETS CORVEE-TRABLIT

Présentation de la marque ISDA

Déposée le 4 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS CORVEE-TRABLIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS CORVEE-TRABLIT domicilié(e) 10 RUE DU DOCTEUR CHARCOT - 91420 - MORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 832 816 086 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme LABONNE Cécile domicilié(e) 115 Boulevard HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque ISDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ISDA arrivera à expiration en date du 4 janvier 2030.


ETS CORVEE-TRABLIT, Société à responsabilité limitée à associé unique - 10 RUE DU DOCTEUR CHARCOT - 91420 - MORANGIS - France - SIREN 832816086


CABINET HERRBURGER, Mme LABONNE Cécile - 115 Boulevard HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2159488 - Publication au BOPI 1999-12-16

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2009 n°2418039 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-14

Inscription le 30 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°782876 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-01-30

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2020 n°2738145 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-30

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.